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 Contexte - Lois

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Otton Egidio
Prince Prieur

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Occupation : Premier Prieur

MessageSujet: Contexte - Lois   Ven 12 Jan - 16:34

La Loi excelsienne



Une grande majorité des lois excelsiennes sont floues, inexistantes ou arbitrairement fixées par celles et ceux qui ont le pouvoir, sur le moment, en fonction de leurs besoins. C'est notamment le cas du droit du travail, différent d'une boutique, entreprise ou industrie à une autre. Le patron est roi et les ouvriers ont intérêt à s'organiser en guildes s'ils veulent pouvoir opposer une résistance efficace.

La Maison des Navigateurs s'occupe de prélever les taxes, pour elle et pour la Ville. Sa milice s'assure que les Affaires se déroulent sans arnaques. Les Princes votent les lois concernant le droit commun et interviennent lorsque cela est nécessaire dans d'autres affaires, plus ponctuelles. N'oublions pas que, si seuls les Princes peuvent destituer ou sanctionner un autre Prince, personne à Excelsa n'est à l'abri de pressions, financières, politiques ou personnelles. Dans un monde où tout le monde exerce une pression sur quelqu'un d'autre, tout est une affaire d'équilibre.

Cependant, certains usages et lois sont considérés comme uniformément bénéfiques à la Ville. Bien sûr, il faudrait un prieur dans chaque maison pour les faire respecter. Mais voici au moins la théorie :



I. Violence
Le meurtre, le viol et les violences conjugales sont interdites. Ces actes seront punis avec une grande sévérité par le Prieuré.

Les bagarres, et autres mouvements de population, ne susciteront une intervention qu'en cas de perturbation de l'ordre public et en fonction des effectifs disponibles.


II. Armes
Le port d'armes dans la rue n'est pas formellement interdit mais il attire le regard des prieurs et de la milice de la Maison des Navigateurs. Les armes à feu quant à elles seront confisquées à quiconque ne peut prouver son appartenance à une organisation respectable.
L'artillerie, les explosifs et toutes les inventions lourdes sont exclusivement réservées au Prieuré et à la défense de la ville.


III. Contrats
Les Contrats en bonne et due forme, rédigés par les représentants d'une faction et contresignés par au moins un Prince lient deux (ou plus) parties. Il va de soi qu'aucun Contrat ne peut venir à l'encontre de l'ordre public ou mettre des vies en danger. Mais si ces conditions sont respectées, il conserve un caractère intemporel et supplante toutes les autres lois en matière de commerce.
Rendez vous dans le sujet sur l'Economie pour en apprendre plus sur les Contrats.


IV. Unions
Les unions entre deux citoyens d'Excelsa sont autorisées, quelque soit la composition du couple. Un couple ne pouvant concevoir d'enfants (avec ou sans l'aide de l'Apothicariat et de la Science), peut se tourner vers l'adoption ou nommer un ou plusieurs héritiers directs.

Les prieurs sont les seuls à pouvoir célébrer des unions officielles et exigent généralement que cinq témoins soient présents. La présence d'un dignitaire de sa faction est parfois d'usage, surtout lorsqu'il est question d'alliance économique en plus d'une histoire d'amour.


V. Liberté de culte
Très relative. Les Prieurs ne sanctionnent pas les pratiques privées dans l'intimité d'un domicile. Par contre, ils répriment sans pitié toute tentative de prêche en place publique.


VI. Contrebande
Outre les armes, souvent contrôlées et surveillées par le Prieuré, la Maison des Navigateurs a également dressé une liste de produits. Une partie d'entre eux est réservée à l'usage scientifique ou industriel, une autre totalement interdite.

Liste (non exhaustive) : armes, poisons, drogues, explosifs, acides, poudre noire non-excelsienne, animaux étrangers, œuvres d'art (sans documents valables, approuvés tant par la Maison des Navigateurs que par le Conservatoire),...

De plus, un grand nombre de produits alimentaires ayant leur contrepartie locale, sont interdits à l'importation ou taxés plus durement.


VI. Vol et détournement de fonds
Même si dans beaucoup de cas, les institutions volées se font justice elles-mêmes, les prieurs interviennent en ce qui concerne les braquages, cambriolages, vol à la tire et autres.


VIII. Sanctions
Les peines de Prison sont très peu communes et servent généralement à accorder du temps à la Justice en cas de problèmes épineux. Les excelsiens aiment leur justice spectaculaire et rapide.

Le Prieuré et la Maison des Navigateurs privilégient des châtiments corporels et financiers, allant d'une petite amende ou d'une humiliation officielle en place publique, à l'exécution. La récidive, les témoins, les relations jouant en la faveur des parties, la gravité de chaque crime ou infraction,... tout ceci est pris en compte.

Les crimes les plus graves et les récidives peuvent vous mener devant le Premier Prieur qui pourrait prononcer la peine de mort. Dans ce cas, Excelsa apprécie la guillotine.
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